Description

Le présent accord-cadre porte sur la maintenance des installations collectives de chauffage et d'eau chaude sanitaire dans les résidences autonomies et EHPAD du CCAS de Villeurbanne ainsi que les Centrales de Traitement d'Air (CTA) de l'EHPAD Camille Claudel et de la Résidence Autonomie Château Gaillard. L'accord-cadre est exécutable par l'émission de bons de commande et la passation de marchés subséquents. La durée du marché débute à compter du 15 novembre 2025 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure au 15 novembre 2025. La première période de l'accord-cadre court jusqu'au 31/12/2026. L'accord-cadre contrat pourra être reconduit 1 fois pour une période de 2 ans. La reconduction sera tacite. Accord-cadre sans minimum et avec maximum pour toute la durée de l'accord cadre de : Période 1 (du 15/11/2025 ou à compter de la notification du marché jusqu'au 31/12/2026) : 45 000 euro(s) HT Période 2 (du 01/01/2027 au 31/12/2028) : 80 000 euro(s) HT