Description

Le présent accord-cadre concerne la maintenance des compresseurs et assécheurs d'air du patrimoine immobilier de la Métropole de Lyon, de l'ensemble stations d'épuration et de relèvement de la Métropole de Lyon et usine d'incinération

Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande. Le marché est conclu pour une durée de deux ans ferme, reconductible une fois pour la même durée. Le candidat peut exercer : > référé contractuel (art L551-13 et s., R551-7 et s. du code de justice administrative). > recours en contestation de la validité du contrat ou certaines de ses clauses dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis (arrêt du Conseil d'état 358994 du 4/04/2014)