Description

Accord-cadre mono-attributaire avec montant maximum annuel exécuté par l'émission de bons de commande concernant la maintenance des ascenseurs et monte-charges des collèges et bâtiments départementaux

Informations complémentaires

Présence de Clauses Environnementales (cf Rc, Ccap et son annexe). Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2026. Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. (Art 5.2) La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation