Description

CAPBP coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : La CAPBP, la Ville de Pau, le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) et le Syndicat Mixte Pau Béarn Mobilités (SMPBM). Accord-cadre à bons de commande avec montant maxi : CAPBP : 100 000,00 euro(s) H.T. VDP : 100 000,00 euro(s) H.T. CCAS : 30 000,00 euro(s) H.T. SMPBPM : 10 000,00 euro(s) H.T. Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu à compter du 08/02/2026, ou à la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. La première période se terminera le 31/12/2026. Le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans