Description

Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance du site web de l'établissement et de ses sites satellites intégrés sous la solution de gestion des contenus WEB Amétys. La durée du marché est de deux ans, reconductible deux fois un an. Il s'agit d'un accord-cadre composite correspondant : - Pour partie à un accord-cadre à bon de commande . L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum des commandes pour la période ferme (deux ans) est de 25 000,00 euro(s) HT. Pour les périodes de reconduction, le montant maximum de commandes annuel est de 10 000,00 euro(s) H.T. - Pour partie à un marché ordinaire pour les prestations forfaitaires