Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les installations initiales devront être opérationnelles au 1er octobre 2025. En cours d'exécution du marché, des machines pourront être commandées ponctuellement mais de manière marginale. Il n'y a pas de variante autorisée ni de variante imposée ni de Prestations Supplémentaires Éventuelles (PSE)