Description

La consultation porte sur la location de tentes pliantes, dans le cadre du marché de location de matériels pour les manifestations culturelles, sportives et économiques de la Ville de Saint-Denis. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à des bons de commande. L'accord-cadre est sans montant mini et avec un maxi de 300 000,00 euro(s) sur la totalité du marché. Le détail des prescriptions est indiqué au Cahier des Clauses techniques Particulières (CCTP)

Informations complémentaires

Les contrats ont été signés le 18/03/2025. Référé contractuel : dans un délai de 1 mois à compter de la publication du présent avis, selon les modalités prévues aux articles L. 551-13 et suivants du Code de la Justice Administrative. Recours de plein contentieux : Un recours de pleine juridiction, selon les modalités fixées par la jurisprudence « Département de Tarn et Garonne » (Arrêt du Ce, ass, 04/04/2014) est recevable dans un délai de 2 mois suivant la publication du présent avis. Le dossier marché peut être consulté gratuitement, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande à l'adresse suivante : achats-publics@saintdenis.re