Description

Le présent accord-cadre a pour objet la location de camions, d'engins de travaux publics sans chauffeur ainsi que la location de matériel de travaux publics pour EAU D'AZUR dans le cadre de ses activités. Il est composé de 2 lots : o Lot 1 : location de camions pour EAU d'AZUR; o Lot 2 : location d'engins de travaux publics et de matériel de travaux publics pour EAU D'AZUR.

Informations complémentaires

La consultation se déroulera en 2 phases: - 1ère phase: Remise des candidatures. Les documents attendus et la date limite de remise des candidatures sont fixés dans le Règlement d'appel public à candidature ; - 2ème phase: Remise des offres. Une version provisoire du Dossier de consultation est disponible. La version définitive sera transmise aux candidats dont la candidature aura été retenue. S’agissant du lot 1 : La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. S’agissant du lot 2 : La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum multi-attributaire, conclu avec deux titulaires, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.