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7 sept. 2026, 12:00→ 16 sept. 2026, 12:00 - Au lieu de : 07/09/2026 à 12h00. Lire : 16/09/2026 à 12h00
L'objectif de cette étude est la réalisation de l'évaluation environnementale des nouvelles actions qui doivent être intégrées à l'avenant n°2 au PAPI RLA. Cette étude est composée de 3 phases. Il n'y a pas d'allotissement. · Phase 1 : Elaboration d'un état initial de l'environnement · Phase 2 : Détermination, analyse et stratégie de limitation des incidences de l'avenant n°2 du PAPI RLA · Phase 3 : Assistance à maitrise d'ouvrage sur les demandes de compléments des services instructeurs
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr Code NUTS : FRD22 Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert 76000 RouenCedex 1 Tél : 0232081270 Fax : 0232081271Mel : greffe.ta-rouen@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert 76000 RouenCedex 1 Tél : 0232081270 Fax : 0232081271Mel : greffe.ta-rouen@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert 76000 RouenCedex 1 Tél : 0232081270 Fax : 0232081271Mel : greffe.ta-rouen@juradm.fr En cas de litige les Tribunal Administratif de Rouen est le seul compétent en la matière
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L'objectif de cette étude est la réalisation de l'évaluation environnementale des nouvelles actions qui doivent être intégrées à l'avenant n°2 au PAPI RLA. Cette étude est composée de 3 phases. Il n'y a pas d'allotissement. · Phase 1 : Elaboration d'un état initial de l'environnement · Phase 2 : Détermination, analyse et stratégie de limitation des incidences de l'avenant n°2 du PAPI RLA · Phase 3 : Assistance à maitrise d'ouvrage sur les demandes de compléments des services instructeurs
L'objectif de cette étude est la réalisation de l'évaluation environnementale des nouvelles actions qui doivent être intégrées à l'avenant n°2 au PAPI RLA. Cette étude est composée de 3 phases. Il n'y a pas d'allotissement. · Phase 1 : Elaboration d'un état initial de l'environnement · Phase 2 : Détermination, analyse et stratégie de limitation des incidences de l'avenant n°2 du PAPI RLA · Phase 3 : Assistance à maitrise d'ouvrage sur les demandes de compléments des services instructeurs
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