Veillio Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) concernent les accord-cadres multi-attributaires à bons de commande en vue d'interventions pédagogiques en Education à l'Environnement et au Développement Durable (EEDD) et/ou d'interventions en Education Artistique et Culturelle (EAC) sur le territoire du Parc naturel régional du Vercors (PNRV)
Description
La consultation est lancée selon une procédure formalisée ouverte suivant les articles L.2124?1 et L.2124?2 du Code de la commande publique ainsi que les articles R2124-1 et R2124-2 du Code de la commande publique
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Lots (4)
Historique du dossier
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) concernent les accord-cadres multi-attributaires à bons de commande en vue d'interventions pédagogiques en Education à l'Environnement et au Développement Durable (EEDD) et/ou d'interventions en Education Artistique et Culturelle (EAC) sur le territoire du Parc naturel régional du Vercors (PNRV)
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) concernent les accord-cadres multi-attributaires à bons de commande en vue d'interventions pédagogiques en Education à l'Environnement et au Développement Durable (EEDD) et/ou d'interventions en Education Artistique et Culturelle (EAC) sur le territoire du Parc naturel régional du Vercors (PNRV)
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