Description

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de photoscreeners (lot 1) et de mallettes d’équipements visuels (lot 2) pour réaliser les dépistages scolaires.Le détail des prestations figure au Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) de l’accord-cadre.L’accord-cadre ne comporte pas de montant minimum et comporte un montant maximum fixé à 489 000 € TTC, frais de livraison inclus ( 444 000 € TTC pour le lot 1 et 45 000 € TTC pour le lot 2).Le lot n°2 est passé selon la procédure du marché sans publicité ni mise en concurrence préalables par application combinée des dispositions des articles R2123-1-2° et R 2122-8 du Code de la commande publique..