Description

La mission confiée au maître d'oeuvre comprendra les éléments de mission suivants : - Études d'avant-projet sommaire (APS). - Études d'avant-projet définitif (APD). En particulier, les études d'avant-projet comprennent l'établissement des dossiers et les consultations relevant de la compétence de la maîtrise d'oeuvre et nécessaires à l'obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, ainsi que l'assistance au maître d'ouvrage au cours de leur instruction. - Études de projet (PRO). - Assistance pour la passation des marchés publics de travaux (AMT). - Conformité et Visa d'exécution - Direction de l'exécution des travaux (DET). - Assistance aux opérations de réception (AOR) et pendant la période de garantie de parfait achèvement. Le contenu de ces éléments de mission est défini aux articles R. 2431-1 et suivants du Code de la commande publique. La mission comprend par ailleurs les éléments complémentaires suivants : - Diagnostic (article R. 2431-19 du code de la commande publique) (DIAG) - Visa partiel et études d'exécution partielles : Études d'exécution (EXE) et de synthèse (SYNTH) sur les lots fluides (traitement d'air, traitement d'eau, plomberie, chauffage, ventilation, courant fort, courant faible. (La mission VISA sur ces mêmes lots est à déduire du montant des honoraires) - Etudes complètes de synthèse (SYN) de la mission EXE sur l'ensemble des lots - Elaboration des quantitatifs (sans étude d'EXE) - Ordonnancement, Pilotage, Coordination (OPC). - Coordination des Systèmes Sécurité Incendie (CSSI)