Description

L'accord-cadre a pour objet la conception et la réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur de cinq (5) lieux de convivialité du ministère des armées.

Informations complémentaires

Le présent accord-cadre comprend deux types de prestations : -Les prestations forfaitaires (Tranches fermes et tranches optionnelles), exécutées sous la forme d'un marché ordinaire mono attributaire pour chaque lot soumis aux dispositions des articles R.2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique. Pour chaque lot, il comporte une tranche ferme et une ou plusieurs tranches optionnelles selon les trois (3) lots cités à l'article 2-42 du présent document. -Les prestations sur devis, exécutées via l'émission d'un devis (Cf. article 2-6 du présent document) Il s'agit d'un accord-cadre à tranches dont les modalités sont décrites à l'article 1.3.2 du CCAP. L'opération ne comporte pas de montant minimum et comporte un montant maximum calculé uniquement sur la partie à bons de commande qui correspond aux prestations sur devis