Description

IMPRESSION, FAÇONNAGE ET LIVRAISON DE DOCUMENTS ET SUPPORTS IMPRIMÉS DE COMMUNICATION Lot 1 : Impression d'affiches de différents formats Lot 2 : Impression de documents de communication Lot 3 : Impression de documents de grands formats Lot 4 : Impression de bâches, banderoles, kakemonos, panneaux Forme de l'accord-cadre : à bons de commande avec maximum. Les lots 1 et 2 sont multi-attributaires. Les lots 3 et 4, dénommés "petits lots", sont mono-attributaires et passés en procédure adaptée ouverte (cf. Règlement de consultation). Pour le lot 1, le seuil maximum est de 60 000 Euros/H.T. pour la période initiale, soit 12 mois. Pour le lot 2, le seuil maximum est de 80 000 Euros/H.T. pour la période initiale, soit 12 mois. Pour le lot 3, le seuil maximum est de 20 000 Euros/H.T. pour la période initiale, soit 12 mois. Pour le lot 4, le seuil maximum est de 10 000 Euros/H.T. pour la période initiale, soit 12 mois. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : des ressources propres de la Ville. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire de l'accord-cadre : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Période initiale : 12 mois. Reconduction tacite. Nombre de périodes de reconduction : 3. Durée de chaque période de reconduction : 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.