Il s'agit un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents passé en application des articles R2162-1 à R2162-5 du code de la commande publique, ayant pour objet la remise en conformité des machines-outils de l'Opéra national de Paris. L'accord-cadre est composé de trois lots : Lot 1 machines à métauxLot 2 : machines à boisLot 3 : autres équipements de travail spécifiques
Description
Le présent accord est conclu pour une durée ferme courant de sa date de notification à l'achèvement et la réception par l'Opéra national de Paris des prestations objet des marchés subséquents. Les prestations devront impérativement être achevées le 30 juin 2026. LA prestation s'exécute sur tous les sites de l'OPéra national de Paris (Opéra Bastille, palais Garnier, Ateliers Berthier, Ecole de Danse)
Informations complémentaires
Financement sur le budget propre de l'établissement. Paiement à 30 jours. A défaut de paiement dans le délai de trente (30) jours, sauf suspension de droit, le Titulaire pourra prétendre au versement d'intérêts moratoires au taux légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts ont commencé à courir, et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement s'élevant à 40 euros
Acheteur (1)
Lots (3)
Historique du dossier
Il s'agit un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents passé en application des articles R2162-1 à R2162-5 du code de la commande publique, ayant pour objet la remise en conformité des machines-outils de l'Opéra national de Paris. L'accord-cadre est composé de trois lots : Lot 1 machines à métauxLot 2 : machines à boisLot 3 : autres équipements de travail spécifiques
Il s'agit un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents passé en application des articles R2162-1 à R2162-5 du code de la commande publique, ayant pour objet la remise en conformité des machines-outils de l'Opéra national de Paris. L'accord-cadre est composé de trois lots : Lot 1 machines à métauxLot 2 : machines à boisLot 3 : autres équipements de travail spécifiques
Il s'agit un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents passé en application des articles R2162-1 à R2162-5 du code de la commande publique, ayant pour objet la remise en conformité des machines-outils de l'Opéra national de Paris. L'accord-cadre est composé de trois lots : Lot 1 machines à métauxLot 2 : machines à boisLot 3 : autres équipements de travail spécifiques
Il s'agit un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents passé en application des articles R2162-1 à R2162-5 du code de la commande publique, ayant pour objet la remise en conformité des machines-outils de l'Opéra national de Paris. L'accord-cadre est composé de trois lots : Lot 1 machines à métauxLot 2 : machines à boisLot 3 : autres équipements de travail spécifiques
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