HEBERGEMENT, RESTAURATION, LOCATION DE SALLES DANS LE CADRE DES SESSIONS NATIONALES DE CONCERTATION DU CONSEIL DE LA FONCTION MILITAIRE DE LA MARINE NATIONALE (CFM-M) POUR LA PERIODE 2026 A 2029.
Description
HEBERGEMENT, RESTAURATION, LOCATION DE SALLES DANS LE CADRE DES SESSIONS NATIONALES DE CONCERTATION DU CONSEIL DE LA FONCTION MILITAIRE DE LA MARINE NATIONALE (CFM-M) POUR LA PERIODE 2026 A 2029.
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents. Montant maximum de 600 000 €HT toutes reconductions comprises). L’acheteur pourra recourir à la procédure sans publicité, ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celle du présent accord-cadre, tel que prévu par l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique. »
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Historique du dossier
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