Description

L'exécution des prestations aura lieu du 08/07/2024 AU 01/09/2024, un OS de démarrage des travaux sera transmis. La partie plantation aura lieu en automne. Clauses environnementales et sociales détaillées au cahier des charges. Visite sur site préconisée. Conditions de visites : Prise de RDV préalable auprès par Mme Patricia LECLAIRE : 06 26 84 13 64. Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires : - PSE 1 Cuve de récupération EP - PSE 2 Abris vélo + agrès sportif - PSE 3 Pergola - PSE 4 Aménagement en dehors de la cour d'école. Variantes autorisées

Informations complémentaires

Cette consultation pourra faire l'objet d'une négociation; Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisées. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le RC. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Modalités de financement : articles R2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique. Modalités de règlement des comptes : selon le CCAG - Travaux. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Une retenue de garantie de 5% est prévue au marché et peut être substituée par une garantie à première demande. Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire. Les prix sont actualisables