Description

La présente consultation concerne la gestion et l'animation des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) de la Ville de Nîmes. Le marché porte sur l'organisation humaine et matérielle de la gestion du fonctionnement et de l'animation des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) sur le territoire de la commune de Nîmes. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l'article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000 000 euros HT.