Description

Les contrats ont pour objet l'achat de fournitures scolaires (lot n°1) et de matériel pédagogique (lot n°2). Un groupement de commande a été constitué entre la Commune de Rueil-Malmaison et sa Caisse des Écoles, afin de mutualiser l'acquisition de fournitures scolaires et de matériel pédagogique. Ce groupement souhaite acquérir l'ensemble des fournitures scolaires et du matériel pédagogique pour la Caisse des Écoles ainsi que les Directions de l'éducation, de la jeunesse et de la petite enfance de la Ville.

Informations complémentaires

VALEUR (rubrique 2.1.3) la valeur estimée correspond à l'estimation HT de l'ensemble des deux contrats sur leur durée totale et la valeur maximale correspond au montant maximum des deux contrats HT sur la durée totale. Les contrats ne comportent pas de montants minimums. VALEUR (rubrique 5.1.5) pour chaque lot : la valeur estimée correspond aux estimations de commande sur la durée totale et la valeur maximale correspond au montant maximum HT sur la durée totale de chaque contrat. Les prestations sont réalisées dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par bons de commande. COMPOSITION DU DCE : Le dossier de consultation comprend : - le règlement de la consultation (RC) commun aux deux lots, accompagné de ses deux annexes, à savoir : o Annexe n°1, « fiche de vérification », commune aux deux lots, o Annexe n°2, « liste des échantillons à fournir », propre à chaque lot, - le cahier des clauses particulières (CCP), commun aux deux lots, accompagné de son annexe « sites de livraison », commune aux deux lots, - l'acte d'engagement (ATTRI1), par lot, à remplir par le soumissionnaire, accompagné de ses annexes : o Annexe n°1, bordereau des prix unitaires (BPU) pour le lot n°1 ; o Annexe n°2, grille des remises, pour le lot n°1, o Annexe n°1, grille des remises, pour le lot n°2, - le Détail Quantitatif Estimatif (DQE), propre à chaque lot, - le cadre de réponse technique (CRT), à compléter par le soumissionnaire, propre à chaque lot. MODIFICATION DU DCE : L'acheteur se réserve le droit d'apporter, au plus tard jusqu'au 13 janvier 2025 inclus, des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation. Le soumissionnaire doit alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Afin de pouvoir respecter ce délai, il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir poser toute question par écrit (plate-forme de dématérialisation) au plus tard jusqu'au 9 janvier 2025 inclus. - MODALITÉ DE FINANCEMENT : cf. art. 3.1 du RC - AVANCE : cf. art. 3.2 du RC - COMPOSITION DU DOSSIER DE CANDIDATURE : cf . art 5.1 du RC - COMPOSITION DU DOSSIER DE L'OFFRE : cf. art. 5.2 du RC - REMISE DES PLIS : cf. art. 6 du RC - DATE ET HEURE LIMITE DE RÉCEPTION DES PLIS ET DES ÉCHANTILLONS : cf. art. 6.1 du RC - PIÈCES A FOURNIR PAR L'ATTRIBUTAIRE PRESSENTI : cf. art. 8 du RC