Description

Fournitures et papeterie scolaires, articles pour travaux manuels, activités musicales, jeux, jouets et petite motricité au sein des écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Caen L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et sur les tarifs du catalogue. Les montants indiqués dans l'acte d'engagement sont des montants maximum. Ils sont identiques pour chaque période de reconduction

Informations complémentaires

« Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis Les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen, Direction des Ressources Juridiques et de la Commande Publique. »