Description

Fournitures d'ouvrages et autres supports culturels et éducatifs (Livres, BD, CD) pour le réseau des bibliothèques francophones multimédias et les établissements de la Ville de Limoges La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Informations complémentaires

Réalisation de prestations similaires : cf article 1.7 du règlement de la consultation Forme juridique du groupement : cf article 2.2 du règlement de la consultation Développement durable : cf article 2.4 du règlement de la consultation Modalités essentielle de financement et de paiement: cf article 3.2 du règlement de la consultation