Description

Appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 et L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réparties en 3 lots : Lot 1 Produits textiles tels que tee-shirts, casquettes, protège-cou, tabliers, coupe-vent (liste non exhaustive) Lot 2 Sacs à dos, de voyage, de sport, valisettes, sacoches, trousses, tote-bag (liste non exhaustive) Lot 3 Objets d'écriture, accessoires, jeux, objets divers Objets divers (ex: stylos, porte-clés, parapluies, jeux de cartes, gourdes, calepins (liste non exhaustive) Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat et reconductible 3 fois par période d'un an. Montant maximum annuel du lot 1 : 11 500,00 euro(s) HT Montant maximum annuel du lot 2 : 16 000,00 euro(s) HT Montant maximum annuel du lot 3 : 26 250,00 euro(s) HT La date du 06/07/2026 figurant au présent avis comme le début d'exécution du contrat est une date prévisionnelle

Informations complémentaires

Date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur : 30 juin 2026 Date de notification de chaque accord-cadre : 30 juin 2026 e montant attribué correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur la durée globale du contrat