Description

Le présent marché concerné la fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour l'entretien des véhicules du département et le fonctionnement de l'atelier de maintenance. Il s'agit de produits et pièces pour les engins et matériels de marques suivantes : CNH, ARVEL, VALTRA, SICOMETAL. Des interventions ponctuelles de maintenance pour les matériels peuvent être commandées en cas de surcharge d'activité de l'équipe de mécaniciens du CTRD (fourniture et pose de la pièce). Ces marchés sont soumis au décret n° 2024-134 du 21 février 2024 pris en application de l'article 58 de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 dite "AGEC"

Informations complémentaires

S'agissant d'accords cadres à bons de commande, les montants d'attribution sont indicatifs et ont servi au jugement des offres (Dqe)