Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués correspondent à des montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent contrat concerne l'achat de livres imprimés non scolaires à destination des adultes et de la jeunesse, des bandes dessinés mangas ainsi que CD, vinyles, DVD et Blu-ray

Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant maximum annuel des prestations est de: Lot n°1: 40 000 euro(s) Ht annuel, Lot 2: 25000 euro(s) Ht annuel, Lot n°3: 20 000 euro(s) Ht annuel, Lot n°4: 15 000 euro(s) Ht annuel et Lot n°5: 10 000 euro(s) Ht annuel. Il est identique à chaque période de reconduction, soit un montant total de 160 000 euro(s) Ht maximum pour le lot n°1, de 100 000 euro(s) Ht maximum pour le lot n°2, de 80 000 euro(s) Ht maximum pour le lot n°3, de 60 000 euro(s) Ht maximum pour le lot n°4, de 40 000 euro(s) Ht maximum pour le lot n°5, toutes reconductions confondues. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires indiqués au Bpu. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication