Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le détail en est présenté en annexes 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au CCTP. L'accord-cadre est conclu à compter du 02/12/2024, ou de sa date de notification si elle est ultérieure. Des dates spécifiques de démarrage sont toutefois prévues, pour certains lots, au sein du dossier de consultation des entreprises

Informations complémentaires

Les prestations sont décomposées en 16 lots, numérotés de 4 à 66. En effet, la présente procédure s'inscrit dans le cadre de la relance d'un premier appel d'offres, dont la numérotation initiale des lots et des sous-lots, dans la mesure du possible, a été conservée