Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le détail en est présenté en annexes 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au CCTP

Informations complémentaires

1ère vague d'attribution (Marché n°2024-1012) Pour les lots 1 et 2 : le marché débute à partir de la notification soit le 21/02/2024 pour une période initiale allant jusqu'au 31/12/2024. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois soit jusqu'au 31/12/2027. 2ème vague d'attribution (Marchés n°2024-1114 à 1119) Pour tous les lots sauf les lots 52 à 56 : les marchés débutent à partir de la date de notification ( du 10/05/2024 au 13/05/2024) pour une période initiale allant jusqu'au 31/12/2024. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois soit jusqu'au 31/12/2027 (48 mois). Pour les lots 52 à 56 : les marchés débutent à partir du 01/10/2025 pour une période initiale allant jusqu'au 31/12/2025. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois soit jusqu'au 31/12/2027 (27 mois). Le marché est conclu sans montant minimum et avec un maximum. Lots déclarés infructueux : 4-13-19-36-41-56 Lots déclarés sans suite : 10-17-20-22-34-44-59-60-61-63-64 Les accords-cadres sont passés avec un maximum en quantités pour chaque lot, explicité en euros au stade de l'attribution. Les montants maximums Ht ci-avant correspondent pour chaque titulaire à la somme des montants maximum de chaque lot qui lui est attribué