Description

La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant central de la Ville du Chambon-Feugerolles

Informations complémentaires

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La signature électronique du contrat par l'attributaire n'est exigée que pour les lots n°1, n°4 et n°7. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ou dans le Dce), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Les lots n°2, n°3, n°5, n°6, n°9, n°13, n°15, n°19, n°20 et n°21 font l'objet d'une procédure distincte de la présente consultation conformément aux articles R.2122-8 et R.2123-1 2°b du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/10/2024 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. La durée de l'accord-cadre comprend les périodes de reconductions qui sont de trois fois un an. La date d'ouvertures des offres est donnée à titre indicatif