Description

Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 80000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Ces produits de marquage sont nécessaires à la réalisation des travaux en régie : peintures pour marquage au sol, marquage préfabriqués pour les passages piéton, les logos, etc

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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info Type de marché de Fournitures :Code NUTS : FRL04 Modalités d'ouverture des offres : Date: 03 juin 2024 Lieu :Marché périodique : OUI Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Un nouvel avis sera publié au plus tard en 2026 Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : NON Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) :Marchés réservés : NON L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :Le financement s'effectuera sur le budget de la ville, selon les règles de la comptabilité publique. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille, 31 rue Jean-François Leca 13235 MARSEILLE Cedex 2 Tél : 0491134813 Fax : 0491811389Mel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille, 31 rue Jean-François Leca 13235 MARSEILLE Cedex 2 Tél : 0491134813 Fax : 0491811389Mel : greffe.ta-marseille@juradm.fr L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement une fois pour une durée de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans