Description

Matériels d'escalade. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, avec montant maximum par période de 40 000,00 euros HT.

Informations complémentaires

Les documents administratifs relatif au présent marché sont consultables sur place, une copie -peut être envoyée, sur simple demande écrite e aux frais du demandeur ou par courrier électronique et sans frais lorsque le document est disponible sous forme électronique ( loi n° 78-753 du 17/07/1978 et articles L311-11 et suivants du code des relations entre le public et l'administration).