Description

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/><br/>

Informations complémentaires

La date d'attribution indiquée est la date de la Commission d'Appel d'Offres. Le montant Ht indiqué correspond au montant maximum annuel