Description

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>

Informations complémentaires

Lot 1 et lot 4 : Accord cadre mono attributaire à bons de commande et marchés subséquents Lots 2 et 3 : Accord cadre multi attributaires à marché subséquent. Les lots 1 et 4 font l'objet d'un accord cadre attribué à un seul opérateur économique. Les lots 2 et 3 font l'objet d'un accord cadre attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Montant maximum Ht annuel : Lot 1 : 50 000 euros Lot 2 : 40 000 euros Lot 3 : 20 000 euros Lot 4 : 30 000 euros