Description

Cette consultation est lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne, Saint Etienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 4 800 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confondus, tous lots confondus. La consultation est décomposée en 4 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations seront réglées par des prix unitaires, révisables. Le contrat est conclu à compter du 1er janvier 2026, ou de sa date de notification si celle ci est postérieure, et jusqu'au 31 décembre 2026

Informations complémentaires

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation. Afin d'optimiser l'analyse des offres des lots 1 et 4, les opérateurs économiques devront fournir des échantillons selon les modalités prévues au règlement de consultation