Description

L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande"

Informations complémentaires

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Pour la partie « fourniture de l'équipement », l'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat jusqu'à la validation de la mise en service de l'équipement ( Pv d'admission). Pour la partie « maintenance préventive », l'exécution des prestations débute à compter de la date de validation de la mise en service de l'équipement pour une durée de 5 ans. Pour la partie « maintenance curative », l'exécution des prestations débute à compter de l'expiration de la garantie de l'équipement et se terminera à la date de fin de la maintenance préventive Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation