Description

Accord-cadre mono-attributaire avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande

Informations complémentaires

Présence de Clauses Sociales Et Environnementales (cf Rc, Ccap). Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 08/12/2025.