Description

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel fixé à 300 000 euro(s) HT pour chaque lot. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le C.C.T.P. et correspondent à des matériaux : - Matériaux roulés alluvionnaires - Matériaux concassés alluvionnaires - Matériaux concassés issus de roches massives

Informations complémentaires

Il s'agit d'un appel d'offres lancé suite à un appel d'offres déclaré sans suite pour motif d'intérêt général. Pour chaque lot, il pourra être retenu au maximum 4 titulaires. Pour chaque lot, le montant maximum annuel correspond au montant maximum des commandes qui pourront être passées à l'ensemble des titulaires. Pour chaque lot, le montant estimé correspond à l'estimation du montant annuel des commandes. Pour chaque lot, la date de commencement de l'accord-cadre est prévisionnelle. Dématérialisation des procédures : Les candidats doivent télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr Les offres devront être transmises obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des offres est prévisionnelle. Lieu d'exécution : Département du Gers Motifs exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique