Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations du marché font l'objet de 7 lots : Lot 1 : Fourniture et pose d'équipements et de petits matériels sportifs pour les salles et les gymnases Lot 2 : Fourniture et pose d'équipements et de petits matériels sportifs pour les stades et les plateaux scolaires Lot 3 : Fourniture et pose d'équipements et de petits matériels sportifs pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs et les crèches de la Ville de Cannes Lot 4 : Fourniture et pose de filets et d'accessoires pare-ballons et d'autres filets pour les équipements sportifs Lot 5 : Fourniture et pose d'équipements et de petits matériels sportifs pour les tennis de la Ville de Cannes Lot 6 : Fourniture et remplacement de pièces détachées pour les appareils de fitness Lot 7 : Fourniture et remplacement des appareils de fitness Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Informations complémentaires

Date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 21/03/25 pour les lots 01, 02, 03, 04, 05 et le 04/03/25 pour les lots 06 et 07. Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Pour le lot 01 montant minimum par période 5 000 euros Ht/montant maximum par période 60 000 euros Ht; Pour le lot 02 montant minimum par période 10 000 euros Ht/montant maximum par période 80 000 euros Ht; Pour le lot 03 montant minimum par période 4 000 euros Ht/montant maximum par période 40 000 euros Ht; Pour le lot 04 montant minimum par période 5 000 euros Ht/montant maximum par période 60 000 euros Ht; Pour le lot 05 montant minimum par période 5 000 euros Ht/montant maximum par période 30 000 euros Ht; Pour le lot 06 montant minimum par période 1 000 euros Ht/montant maximum par période 8 000 euros Ht; Pour le lot 01 montant minimum par période 10 000 euros Ht/montant maximum par période 60 000 euros Ht; L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an