Description

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et pose de sanitaires préfabriqués sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Informations complémentaires

L'accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.