Description

L'accord-cadre est conclu une période initiale de 12 mois à compter du 13/05/2026 ou de sa notification si elle est postérieure. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre est défini comme suit : Montant minimum : 20 000.00 euro(s) H.T. / Montant maximum : 400 000.00 euro(s) HT Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations complémentaires

Le sous détail des critères de jugement des offres ainsi que leur pondération sont précisés au règlement de la consultation. Des variantes sont possibles sur les différents types de barreaudage proposés. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires