Description

Les prestations pourront être réalisées sur l'ensemble du territoire métropolitain. Elles comprennent : - Le bon à tirer (BAT), sauf si réalisé par Saint-Étienne Métropole ; - La fourniture des matériaux, y compris les transports, déchargements, stockage et distribution sur le site défini ; - L'implantation et l'adaptation éventuelle de certains tracés en fonction des diverses difficultés rencontrées lors de l'exécution ; - La présentation d'échantillon (non systématique : Saint-Étienne Métropole pourra les demander si elle le juge nécessaire) ; - L'amenée, l'établissement et l'enlèvement de tous les échafaudages et engins de levage nécessaires ; - La protection des ouvrages pendant toute la durée du chantier et jusqu'à la réception des prestations ; - Les réglages finaux ; - Le nettoyage du chantier après exécution des prestations et enlèvement des déchets ; - A l'achèvement des prestations, la fourniture des plans élaborés selon la charte graphique en vigueur. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les accords-cadres seront conclus pour une période ferme démarrant à la date de leur notification jusqu'au 31 mai 2026 inclus

Informations complémentaires

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les opérateurs économiques fourniront obligatoirement des échantillons dans les conditions définies à Art. 5.2 du Règlement de la consultation. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable. (Cf. Art 11 du Ccap et Art. 23 du Cctp)