Description

La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle. Le marché comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles définies à l'acte d'engagement. Les prestations faisant l'objet du marché seront rémunérées par application d'un prix global forfaitaire