Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour VL/VU de marque Renault. Le montant maximum par période est de 200 000,00 euro(s) . L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. En cours d'exécution, les prix figurant au contrat peuvent temporairement évoluer à la baisse dans le cadre des offres de prix promotionnelles que le titulaire propose à l'ensemble de sa clientèle. Une avance est prévue pour l'exécution du contrat sous condition de constitution d'une garantie