Description

Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour le Département de l'Ain

Informations complémentaires

Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : commande.publique@ain.fr. Une copie de l'accord-cadre leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. accords-cadres à bons de commandes : Lot 1 : maximum 20 000,00 euro(s) Ht pour la période initiale et pour chaque période de reconduction Lot 2 : maximum 55 000,00 euro(s) Ht pour la période initiale et pour chaque période de reconduction Lot 3 : maximum 50 000,00 euro(s) Ht pour la période initiale et pour chaque période de reconduction Lot 4 : maximum 5 000,00 euro(s) Ht pour la période initiale et pour chaque période de reconduction Lot 5 : maximum 20 000,00 euro(s) Ht pour la période initiale et pour chaque période de reconduction Les montants inscrits aux articles 6, 6.1 et 6.1.2 correspondent aux montants maximum Ht pour la durée totale de chaque lot. Les montants du Dqe ayant servi au jugement des offres sont les suivants : Lot 1 : 7 680,00 euro(s) Ht annuel Lot 2 : 27 740,00 euro(s) Ht annuel Lot 3 : 14 067,50 euro(s) Ht annuel Lot 4 : 350,00 euro(s) Ht annuel Lot 5 : 4 385,00 euro(s) Ht annuel