Description

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison d'objets promotionnels personnalisés et de textiles publicitaires destinés à être offerts dans le cadre d'opérations de communication de la Chambre de métiers et de l'artisanat Provence Alpes Côte d'Azur (CMA PACA). Le présent accord cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1 et 2124-2 et R. 2124-1 et R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière par lot. Les montants maximums sont indiqués par lot pour la durée initiale de l'accord-cadre. En cas de reconduction, les montants maximums seront identiques pour chacun des lots et pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est décomposé en deux (2) lots définis par familles de produits. Le présent accord-cadre est passé pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il prend donc effet à compter de celle-ci. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an.