Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché consiste à fournir et livrer du sel de déneigement pour les besoins des adhérents d'IT05. Le montant de la valeur estimée HT ci-dessous correspond au montant maximum HT des deux lots pour l'ensemble des périodes Seuils maximum HT par lot: - Lot 1 : 2 000 000 euro(s) HT par période - Lot 2 : 400 000 euro(s) HT par période Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. La date de début du contrat du 29/11/2024 ci-dessous est une date estimative, l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 30/06/2025 (période initiale). L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois