Description

Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande. Pour chaque lot, les pièces de rechange devront être livrées à l'adresse suivante : Conseil Départemental de la Creuse - Parc Départemental - Clocher - 23000 SAINT - SULPICE LE GUERETOIS. Les horaires d'ouverture du Parc Départemental sont les suivants : de 8h30 à 11h30 et de 14h00 à 16h00 du lundi au vendredi. A chaque bon de commande correspond un bon de livraison

Informations complémentaires

Pour chaque lot, les montants indiqués correspondent aux montants maximums Ht reconductions éventuelles comprises. Pub antérieure en plus du Joue : avis initial n°25-99573 paru au Boamp le 09/09/2025. Le contrat peut être obtenu/consulté auprès de Mme Larere - Conseil Départemental de la Creuse - Dag - Service de la commande publique - 4 pl L. Lacrocq - Bp250 - 23011 Gueret Cedex, du lundi au vendredi 9/12h et 14/16h, bureau-marches@creuse.fr, (+33)5 44 30 26 81. Délais et voies de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles R. 551-7 à R.551-10 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique prévu aux articles R.411 et suivants, R.421.1 à R.421.7 du Cja