Description

Fourniture et livraison de pièces détachées et pneumatiques pour les véhicules et matériels de la Ville de Quimper (relance des lots 09 et 11)

Informations complémentaires

Il s'agit de la relance des lots n° 9 et 11 de la consultation n° 0B24022, déclarés infructueux par arrêté n° 6.24.126 DFCP du 14 mai 2024 (avis BOAMP n° 24-28046). La durée du contrat pour la période initiale est fixée dans le CCAP. Chaque lot est reconductible tacitement trois fois à compter du 21/10/2025. Le contrat prend la forme d'un accord-cadre avec un montant maximum annuel conclu avec un opérateur économique en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les modalités de commande sont précisées au cahier des clauses administratives particulières. Le lot 11 comporte des considérations environnementales.