Description

Fourniture et livraison de pièces détachées et pneumatiques rechapés pour les véhicules et matériels de la Ville de Quimper

Informations complémentaires

La durée du contrat est d'un an à compter de sa date de démarrage (fixée dans le CCAP pour chaque lot), reconductible tacitement trois fois, dans la limite du 21/10/2028 (à l'exception du lot 6 qui se terminera au plus tard à l'issue de 48 mois d'exécution à compter de sa date de notification). Le contrat prend la forme d'un accord-cadre avec un montant maximum annuel conclu avec un opérateur économique en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les modalités de commande sont précisées au cahier des clauses administratives particulières. Les lots 4, 5, 6 et 11 comportent des considérations environnementales.