Description

Le marché est passé par un groupement de commandes

Informations complémentaires

Le marché est passé par un groupement de commandes* * Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures sur 4 ans * Montant maximum sur 4 ans : 1 280 000,00 euro(s) Ht_1 536 000,00 euro(s) Ttc Departement : montant maxi annuel : 250 000 euro(s) Ht_300 000 euro(s) Ttc Sdis : montant maxi annuel : 70 000 euro(s) Ht_84 000 euro(s) Ttc * L'estimation sur 4 ans : 628 000,00 euro(s) Ht_753 600,00 euro(s) Ttc Departement : montant annuel estimé :125 000 euro(s) Ht_150 000 euro(s) Ttc Sdis : montant annuel estimé : 32 000 euro(s) Ht_38 400 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Qd Joue * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * Durée du contrat : La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois à compter de la notification du contrat. d