Description

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les accords-cadres sont passés dans le cadre d'un groupement de commande départemental pour les collèges du Département. La consultation est portée par le Département du Doubs. <br/>

Informations complémentaires

Le nombre d'attributaires maximum varie selon les lots, il faut se référer au Ccap pour plus de précisions. Les montants maximum et les estimations des lots sont indiqués dans les Cctp par catégorie (viandes, produits laitiers, grande consommation). La signature de l'Ae est exigée à la remise de l'offre mais la signature peut être manuscrite ou électronique, au choix du candidat