Description

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>

Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable (cf. RC). Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental (cf. CCP)